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Arrêtés ministériels
Liste des animaux susceptibles d'être classés nuisibles (30/09/88)
Destruction des animaux nuisibles (01/08/86)
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Tableau synthétique d'ouverture de chasse du gibier d'eau et des oiseaux de passage 2009-2010
Fermeture de la chasse au gibier d'eau (17/01/05)
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Tableau synthétique fermeture de la chasse au gibier d'eau 2012
Divers procédés de chasse (ar du 1er août 1986 modifié du 26 janvier 2010)
Hygiène de la venaison (ar du 18 décembre 2009)
Tableau synthétique d'ouverture de chasse du gibier d'eau et des oiseaux de passage 2011
Arrêté du 24 mars 2006 consolidé avec l'arrêté du 20 juillet 2011
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Ouverture et clôture de la chasse 2011-2012
Ouverture et clôture de la chasse 2011-2012 - Affiche (format A3)
Modification des modalités de la chasse du sanglier en temps de neige - Novembre 2010
Suspension de chasse au gibier d'eau et aux oiseaux de passage (07/01/09)
Liste des animaux classés nuisibles dans le département du Rhône 2011-2012
Battues administratives aux renards (02/03/09)
Groupement d'interêt cynégétique du Mont d'Or : Plan de gestion lièvre (21/09/11)
Groupement d'interêt cynégétique des Pierres Dorées (17/07/07)
Plan de chasse au petit gibier de Meaux la Montagne (02/07/08)
Plan de gestion cynégétique du sanglier - Clunisois (01/07/11)
Plan de gestion cynégétique du sanglier - Haut Beaujolais Nord (01/07/11)
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Tir d'été du sanglier 2009
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